Conseil Municipal du 06 Mars 2017

L’an deux mille dix-sept, le six mars, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Serge BRUNEL, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de convocation du Conseil municipal : 27/02/2017

 

Présents : Messieurs Serge BRUNEL, Jean-Luc CABILLE, René GRAUBY, Philippe MARTY, Charles-Henri GALMICHE Claude COURSET, Stéphane DARZENS; Mesdames, Marie GRAUBY-LAFFONT, Martine PANOUILLE, Sandra BINARD, Jocelyne ARINO, Madame Sylvie MARTY, Madame Judith FABRE

 

ABSENTS EXCUSES : Sabrina SIFFRE (pouvoir donné à Madame Jocelyne ARINO) ; Julien SENDROUS  (pouvoir donné à Monsieur Jean-Luc CABILLE) ;

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie GRAUBY-LAFFONT a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

 

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 janvier 2017:

 

Après lecture par Monsieur le Maire, le compte rendu du conseil municipal du 30 Janvier 2017 est adopté sans observation.

 

1- TRAVAUX :

 

  1. CABILLE Jean-Luc – Adjoint chargé des travaux, dresse la liste des travaux réalisés sur la Commune.

 

Travaux réalisés en régie par les employés municipaux :

 

  • Nettoyage du village suite aux intempéries des 13 et 14 février 2017.
  • Marquage au sol et matérialisation des places de stationnement sur le parking de la salle des fêtes pour permettre une fluidité de circulation sur les périodes d’entrée et sortie des écoles.
  • Abattage des arbres en direction de Carcassonne dans l’optique d’un projet aménagement de l’entrée du village (selon le même principe que l’aménagement réalisé direction Narbonne).
  • Démolition des WC de la Salle Michel OLIVE

 

Travaux réalisés par les entreprises:

 

– Mise aux normes « accessibilité » des WC de la Salle Michel Olive avec l’intervention des entreprises PLANTADE (électricité), BACAVE-ESTEVE (gros œuvre), COUTELIER (plomberie) et CONFORT HABITAT (menuiseries)

–  Groupe scolaire : suite aux dernières précipitations certains postes de la tranche ferme n’ont pu être réalisés. Il a été décidé avec le Maître d’œuvre d’affermir et lancer la tranche conditionnelle 1 (construction du restaurant scolaire) au 1er mars et non 1er avril comme initialement prévu dans le planning des travaux. Ce lancement permet de garder sur site les équipes déjà en place et d’assurer une continuité de réalisation du chantier.

 

  1. LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE 2122-22 DU CODE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

 

Par délibération du 7 Avril 2014, le Conseil Municipal avait chargé le Maire de traiter les affaires  en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics, accords-cadres et d’avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget conformément à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Cette mesure a été prise afin d’accélérer l’exécution des affaires courantes et de simplifier les tâches administratives. Comme le prévoit la réglementation en vigueur M. le Maire a l’honneur de vous rendre compte ci-dessous des décisions relatives aux matières ayant fait l’objet de la délégation et qui ont été prises courant les mois de janvier et février 2017 :

 

N° de décision DATE OBJET
2017-01 20/01/2017 Avenant n°1 au Cahier des clauses administratives particulières – construction du groupe scolaire : précision des index