Conseil municipal du 21 Juillet 2014

L’an deux mille quatorze, le 21 Juillet, à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Serge BRUNEL, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de convocation du Conseil municipal : 1er Juillet 2014

 

Présents : Messieurs Serge BRUNEL, Jean Luc CABILLE, Stéphane DARZENS, Philippe MARTY, Julien SENDROUS, Mesdames Jocelyne ARINO, Sandra BINARD, FABRE Judith, Sylvie MARTY, Martine PANOUILLE, Sabrina SIFFRE

PROCURATION :    Mme Marie-Béatrice GRAUBY a donné procuration à Mme Jocelyne ARINO
M. GRAUBY René a donné procuration à M. BRUNEL Serge

ABSENTS EXCUSES : Messieurs Charles-Henri GALMICHE, Claude COURSET

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Jocelyne ARINO a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

1- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 JUIN 2014 :

Après lecture par M. le Maire, le compte rendu du conseil municipal du 20 Juin 2014 est adopté sans observation.

2- TRAVAUX

a)     Compte rendu des travaux en cours

M. CABILLE Jean-Luc – Adjoint chargé des travaux, fait un compte rendu des travaux :

Travaux réalisés par les employés municipaux :

–      Entretien du village (nettoyage après la fête au village, préparation du festival l’art dans le ruisseau, …)

–      Réfection de la classe de CE2 (abaissement du plafond, rajout de prise électrique, peinture, rideau,…)

–      Peinture des escaliers extérieurs de l’école et de la barrière – rue des écoles

Travaux réalisés par les entreprises :

–      STEP : le terrassement est fini – actuellement, l’entreprise réalise le ferraillage

–      Poste du Bermenas : mise en service à compter de jeudi 24 juillet 2014. Les habitations du chemin de l’aérodrome basculeront sur ce nouveau poste, ce qui soulagera le poste de Conilhac.

–      Suite aux grands vents du 6 juillet 2014, le toit de l’église a subi des dommages. Les experts sont passés. Nous sommes en attente des derniers devis, mais les travaux à réaliser s’élèvent à environ 15000 €

3- PERSONNEL

a)     Renouvellement CDD

Conformément à l’article 3-3 de la loi de 1984, le maire demande le renouvellement du contrat d’une personne qui assure les fonctions d’aide au sein de la classe numérique et de la bibliothèque auprès des enfants de l’école, ainsi que l’animation des TAP.

Le contrat sera reconduit à 2.45 h /35h, à compter du 6 octobre 2014 pour une durée d’un an. 

Délibération prise à l’unanimité

b)     Embauche d’un CAE

M. le Maire demande l’autorisation de recruter un CAE pour effectuer le ménage des différents bâtiments communaux, pour une durée de 20 heures par semaine à compter du 25/08/2013 pour une durée d’un an.

Délibération prise à l’unanimité

4- FINANCES

a)   DM – M14

Dans le cadre de l’élaboration du PPRIF, la commune a du lancer divers travaux. Parmi ceux-ci, la commune a réalisé des travaux d’hydrocurage. Ces derniers ont un double objectif :

– améliorer le débit de l’eau et donc la consommation d’eau

– améliorer le débit de l’eau et donc la défense incendie

Par conséquent, la facture sera payée pour moitié sur le budget M 49 et pour moitié sur le budget M14. Dans le cadre du budget M14, il convient de prendre la DM suivante :

020 : dépenses imprévues : – 14 000 €

61523 : Entretien des voies et réseaux : + 14 000 €

Délibération prise à l’unanimité

5- URBANISME

a)   Présentation du projet éolien

La société Alpiq possède actuellement 10 éoliennes dont 2 sont sur la commune de Conilhac Corbières et 8 sur la commune d’Escales. Actuellement, ces dernières ont une puissance de 750 watt. La société souhaite les démonter pour installer des éoliennes plus puissantes.

Après négociation, la commune a obtenu soit de garder une éolienne contre une redevance et à défaut d’éolienne, une indemnité de 9000 € sera, tout de même, versée à la commune.

Le deuxième projet est porté par la société Alpiq en collaboration avec la cave coopérative de Lézignan corbières. Il consiste à installer 4 à 6 éoliennes. Pour le moment, on ne connaît pas l’implantation exacte de ces dernières.

La société Alpiq souhaite que la commune lance la révision du PLU – plan local d’urbanisme. Pour le moment, la commune n’a aucune garantie de l’emplacement et donc de savoir si ce projet touchera des terrains communaux avec le versement d’une redevance. Sans cette information, aucune révision ne sera lancée.

b)   Présentation du projet de la cave coopérative

M. PIENS, accompagné d’une architecte, est venu présenter un projet de réhabilitation de la cave coopérative. Ce projet consiste à garder le bâtiment actuel et de créer des T1 à T5 à basse consommation d’énergie.

Ces appartements seront soit à la location soit en acquisition.

Pour le moment, M. PIENS est à la recherche de financements.

6- QUESTIONS DIVERSES

Jardin communaux :

Les premières analyses révèlent qu’il n’y a pas d’eau à l’endroit prévu pour l’implantation de ces derniers. Plusieurs pistes de réflexion sont envisagées :

– Utilisation des eaux de la STEP : surcoût de l’ordre de 40 000 € à 50 000€

– Recherche d’un nouveau terrain

Réunion SIAERO :

Lors de cette réunion, M. le Maire a fait part des problèmes de calcaire auxquels la commune doit faire face. M. MESSEGUIER – Président du syndicat a expliqué qu’une étude a été diligentée pour trouver une solution pérenne.

FRJEP – Foyer Rural de la Jeunesse et d’Education populaire :

Dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, les enfants ont dorénavant école le mercredi matin, d’où la question du transport pour amener les enfants au FRJEP, le mercredi après midi.

Le foyer prévoit la mise en place d’un bus à la disposition des parents moyennant 6.50 € par trajet. Cette participation est à la charge des parents. Il est possible d’envisager du co-voiturage entre les parents des enfants concernés.

Une réunion est prévue le 29 juillet pour discuter de la révision de la convention qui lie les communes au FRJEP et de la clé de répartition.

La séance est levée à 20H50

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